Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CGED
SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3935259
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
CGED de SONEPAR FRANCE INTERSERVICES

Présentation de la marque CGED

Déposée le 17 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR FRANCE INTERSERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CGED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONEPAR FRANCE INTERSERVICES domicilié(e) 1-3 rue Eugène Varlin - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 234 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, M. BRIE domicilié(e) 1-3 rue Eugène Varlin - 92240 - MALAKOFF - France.

La marque CGED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935259.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CGED est expirée depuis le 17 juillet 2022.

SONEPAR FRANCE INTERSERVICES a également déposé les autres marques suivantes : Pôle Industrie , PANIERS INTUITIFS , ELEC-CITY , NRA , SoneClub Privilèges , SoneClub Préférence , SONEO , SONELOG , connect , SONEO


SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, S.A.S. - 1-3 rue Eugène Varlin - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 451234801


SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, M. BRIE - 1-3 rue Eugène Varlin - 92240 - MALAKOFF - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 8 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637551 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.